Mentions légales

1. Éditeur du site

  • Raison sociale : PROVILLE

  • Forme juridique : SARL

  • Capital social : 300 000

  • Siège social / Adresse : ZA De Calens, 33640 BEAUTIRAN

  • Numéro d’immatriculation : 393 405 261 00024

  • Numéro de TVA intracommunautaire  : FR14393405261

  • Adresse e-mail de contact : contact@proville-urbain.com

  • Numéro de téléphone : 05 56 67 29 38

  • Responsable de la publication (directeur ou représentant légal) : Jean-François CHAPTAL

2. Hébergeur du site

  • Nom de l’hébergeur : o2switch

  • SAS au capital de 8 000 000 €

  • Adresse de l’hébergeur : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, FRANCE

  • Numéro de téléphone de l’hébergeur : 04 44 44 60 40

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, illustrations, images, graphismes, vidéos, etc.) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, les éléments du site sont la propriété exclusive de Proville Urbain ou de leurs auteurs respectifs.
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4. Données personnelles & cookies

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5. Responsabilité

Proville Urbain s’efforce de garantir l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, la responsabilité de Proville Urbain ne peut être engagée en cas d’erreurs, d’omissions, ou de mise à jour tardive des informations.

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6. Loi applicable — Juridiction compétente

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Version & mise à jour

Date de publication des présentes mentions légales : 27/11/2025
Date de la dernière mise à jour : 27/11/2025